Althorys Invest
Contrats
Luxembourgeois
Un cadre privilégié pour structurer, protéger et transmettre votre patrimoine.
Un cadre privilégié
Le Luxembourg, juridiction de référence en Europe
Le Luxembourg constitue aujourd'hui l'une des juridictions de référence en Europe pour la structuration et la gestion de patrimoines financiers internationaux.
Les contrats luxembourgeois offrent un cadre particulièrement sécurisé et flexible, permettant d'accéder à une large gamme de solutions d'investissement tout en bénéficiant d'un environnement réglementaire reconnu pour la protection des investisseurs.
Dans ce cadre, Althorys Invest accompagne ses clients dans la mise en place et la structuration de contrats luxembourgeois adaptés à leur situation patrimoniale et à leurs objectifs d'investissement.
Partie 1
Un cadre de protection renforcé
Les contrats luxembourgeois reposent sur un dispositif réglementaire particulièrement protecteur pour les investisseurs, articulé autour de trois mécanismes complémentaires.
Le super privilège
du souscripteur
Le souscripteur bénéficie d'un super privilège sur les actifs du contrat. En cas de défaillance de la compagnie d'assurance, les créanciers du souscripteur sont prioritaires sur les actifs représentatifs du contrat, l'un des niveaux de protection les plus élevés en Europe.
La ségrégation
des actifs
Les actifs des contrats sont déposés auprès d'une banque dépositaire indépendante et sont juridiquement séparés des actifs de la compagnie d'assurance et de ceux de la banque dépositaire. Cette ségrégation renforce la sécurité des investissements.
Le triangle
de sécurité
Le modèle luxembourgeois repose sur un mécanisme organisant la protection des actifs autour de trois acteurs : la compagnie d'assurance, la banque dépositaire et l'autorité de régulation luxembourgeoise (CAA).
Partie II
Le triangle de sécurité
Le modèle luxembourgeois repose sur un mécanisme appelé triangle de sécurité, qui organise la protection des actifs des investisseurs autour de trois acteurs distincts et indépendants.
Cette architecture permet de garantir une protection élevée des actifs en évitant tout conflit d'intérêt et en assurant une supervision continue des flux.
-
Compagnie d'assurance
Émet le contrat et gère la relation avec le souscripteur. -
Banque dépositaire
Conserve les actifs en toute indépendance de la compagnie. -
Autorité de régulation (CAA)
Contrôle et supervise les flux entre les acteurs.
Partie 3
Mobilité géographique & neutralité fiscale
Les contrats luxembourgeois présentent également l'avantage d'être adaptés à un environnement international. Ils offrent une grande flexibilité en cas de changement de résidence fiscale du souscripteur.
Le contrat peut ainsi s'adapter au pays de résidence du client, permettant de conserver la structure du contrat tout en appliquant la fiscalité du nouveau pays de résidence.
Cette caractéristique constitue un atout important pour les investisseurs internationaux ou susceptibles de changer de résidence fiscale au cours de leur vie.
Partie 4
Une solution adaptée aux patrimoines privés et professionnels
Les contrats luxembourgeois peuvent être mis en place dans différents contextes patrimoniaux, selon la nature du souscripteur.
Personnes physiques
Gestion patrimoniale sur mesure
Pour les personnes physiques, le contrat luxembourgeois s'inscrit dans une stratégie de gestion et de structuration du patrimoine financier, avec une grande souplesse dans la construction de l'allocation et la transmission.
Personnes morales
Contrats de capitalisation
Pour les personnes morales, les contrats de capitalisation luxembourgeois permettent d'intégrer ces solutions dans la gestion de trésorerie ou dans une structuration patrimoniale plus globale au niveau de la société.
Notre engagement
Un accompagnement sur mesure
Dans le cadre de son approche patrimoniale fondée sur une architecture ouverte, Althorys Invest sélectionne des partenaires luxembourgeois reconnus afin d'accompagner ses clients dans la mise en place de solutions adaptées à leur situation et à leurs objectifs patrimoniaux.
Étudier votre stratégie luxembourgeoise
Échangeons sur votre situation patrimoniale et sur la pertinence d'un contrat luxembourgeois dans votre allocation globale.